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Propriétaire du site

Franck Devireux
Duris
87380 Magnac-Bourg

Franck Devireux est sculpteur et illustrateur
N° à la Maison des Artistes : D 3176-11

Les figurines en alliage métal et les réalisations en fer blanc ne sont pas des jouets, ils ne conviennent pas aux enfants.

Contenu du site

Le contenu du site est composé par sa structure générale et les éléments le composant : textes, images animées ou non, sons et éléments multimédia. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que se soient, sans autorisation préalable expresse de Franck Devireux, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

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Droits de propriété intellectuelle

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Les contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de Franck Devireux.
Les photos montrant des figurines Papo sont des figurines dont la propriété est exclusive à la société Papo. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation expresse et préalable de Franck Devireux une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. De même, toute utilisation du contenu et de site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Loi applicable

Le contenu du site est assujetti au droit applicable en France. Les infractions aux droits d’auteur sont sanctionnées pénalement (CPI, art L.335-1 à L.335-10) La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).

En cas d’atteinte à ses droits, le titulaire de droit dispose de l’action en contrefaçon qu’il peut exercer soit devant les juridictions civiles ou administratives soit devant les juridictions pénales. En outre, la loi aménage une procédure préventive, la saisie contrefaçon, qui permet au titulaire de faire cesser rapidement toute atteinte à ses droits par la saisie des exemplaires contrefaits et d’apporter la preuve de la contrefaçon. Les officiers de police judiciaire et les agents assermentés désignés par les organismes professionnels d’auteurs et par les sociétés de perception et de répartition des droits sont habilités à constater la matérialité des infractions.

Franck Devireux se réserve le droit de modifier à tout instant les présentes. Il vous est donc conseillé de consulter régulièrement la dernière version en vigueur.

Hébergement du site

O2switch

Crédits

Photographies : Franck Devireux. David Fouineteau, Jon Cook. Photos non contractuelles, toute reproduction interdite.
Rédaction : Franck Devireux

Création du site

Conception et développement du site
Guillaume Damry
guillaume.damry@gmail.com

Webdesign
Maïka Créations
www.maika-creations.com
contact@maika-creations.com

Informations mises à jour le 9 décembre 2019 – © 2019 Franck Devireux – Tous droits réservés.

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